Conformément à la législation, vous trouverez ici les mentions légales du site internet du cabinet dentaire du Docteur Jérôme Michetti.

Présentation du site

Ce site est édité par le Cabinet Dentaire des Docteurs Jérôme Michetti et Marie-Alice Orechia: 16, avenue des écoles, 31590 Verfeil, tél: 05-61-35-63-24.

Numéro SIRET: 50016225000053

Code NAF: 8623Z

Conception et réalisation du site internet: Docteur Jérôme Michetti

Directeurs de la publication: Docteur Jérôme Michetti & Docteur Marie-Alice Orechia.

Ce site est hébergé par NFrance Conseil, siège social: 4 rue Kennedy, 31000 TOULOUSE, France.

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr

Le site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr est mis à jour régulièrement par son propriétaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr  ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.  À l’occasion de l’utilisation du site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr peuvent être recueillies: l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr , le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole internet (IP) de l’utilisateur ainsi des informations concernant le système d’exploitation, le navigateur et la résolution d’écran des visiteurs à des fins statistiques.

Les données fournies ne seront pas transmises à des tiers et ne feront l’objet d’aucun traitement commercial auprès d’autres partenaires.

Vous pouvez en vertu de l’art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, disposer d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données. Pour exercer vos droits, écrivez à l’adresse: dr.jerome.michetti@gmail.com

Liens hypertextes et cookies

Le site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Jérôme Michetti n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Droit applicable et attribution juridique

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.dr-michetti-jerome.chirurgiens-dentistes.fr est soumis au droit français.